Règlements du Club

28 novembre 2015 0 Par Christian Roy

Statuts et règlements

Club de ski acrobatique Le Relais – Lac-Beauport

Mise à jour : 6 juin 2015

SECTION 1 : GÉNÉRALITÉS

1.01         NOM

Le nom de la corporation est Club de ski acrobatique Le Relais – Lac-Beauport (ci-après CSALRLB ou le Club).

1.02         STATUT

Le Club de ski acrobatique Le Relais – Lac Beauport est une association de sport à but non lucratif. Cette association est dûment reconnue, à titre de club, par l’Association canadienne de ski acrobatique (ACSA) et la Fédération québécoise de ski acrobatique (FQSA) et dûment accréditée, à titre de corporation, au Registraire des entreprises conformément à la partie III de la Loi sur les compagnies.

1.03 LOGOS

Le logo en section VII du présent document est le logo officiel du CSALRLB.

1.04 ADRESSE

L’adresse postale du Club est celle du Centre de ski Le Relais :

1084, boulevard du Lac
Lac-Beauport (Québec)  G3B 0X5

1.05      LANGUE OFFICIELLE

La langue officielle du club, notamment lors des assemblées générales et des réunions du conseil d’administration, est le français. Les communications avec la FQSA et l’ACSA se font en français. Les communications avec d’autres organismes d’expression anglaise pourront se faire soit en français ou en anglais.

1.06 MISSION DU CLUB :

La Mission du club, pour laquelle la corporation est constituée, est la suivante:

1.06.01 Permettre aux jeunes de pratiquer le ski acrobatique
1.06.02 Fournir un environnement sécuritaire
1.06.03 Développer des aptitudes sportives tant au niveau récréatif que compétitif
1.06.04 Assurer la qualité et l’encadrement de l’enseignement
1.06.05 Encourager le développement des qualités athlétiques, d’esprit d’équipe, de leadership et d’estime de soi des athlètes et des entraîneurs.

1.07      AFFILIATION

Le Club est affilié à la FQSA et à l’ACSA.

SECTION II : MEMBRES

2.01      PEUT DEVENIR MEMBRE

Tout athlète, tout parent d’athlète, tout entraîneur qualifié ou toute autre personne qui veut s’impliquer au sein du Club peut devenir membre.

La liste des membres pourra être remise à un autre membre sur demande.

2.02 MEMBRE EN RÈGLE

Sont membres en règle les personnes suivantes :

  • Les athlètes ayant acquitté les cotisations annuelles du Club et possédant un numéro de l’ACSA ;
  • Les parents des athlètes ;
  • Les entraîneurs possédant un numéro de l’ACSA ;
  • Toute autre personne souhaitant s’impliquer au sein du Club et possédant un numéro de l’ACSA.

Seuls les membres en règle ayant atteint l’âge de la majorité au moment de l’Assemblée générale ont droit de vote.

2.03      ADHÉSION AU CSALRLB ET À L’ACSA

Pour tous, la demande de renouvellement ou l’adhésion doit

2.03.01            Être faite, selon le cas, auprès du Club ou auprès de l’ACSA au plus tard le 1er décembre de chaque année.

2.03.02            Le conseil d’administration se réserve le droit d’accepter ou de refuser tout postulant au CSALRLB.

2.04      COÛT DE LA CARTE DE MEMBRE DE L’ACSA

Le coût de la carte de membre de l’ACSA est déterminé par l’ACSA.

La carte de l’ACSA est recommandée pour tous les bénévoles et les parents du club.

La carte de l’ACSA est obligatoire pour les membres du conseil d’administration.

2.05      COÛT DES ENTRAÎNEMENTS

Le coût des entraînements et des activités est déterminé une fois l’an par le conseil d’administration du Club.

2.06 BÉNÉVOLAT

Tout membre est tenu de faire un certain nombre d’heures de bénévolat en cours d’année. La politique sur les activités de bénévolat vient détailler les obligations à ce sujet. Elle est mise à jour annuellement et présentée aux membres lors de l’assemblée générale annuelle.

2.07      MESURES DISCIPLINAIRES

2.07.01            Un comité de discipline formé de l’entraîneur-chef ou de la personne qui assume cette fonction, d’un membre du conseil d’administration, d’un parent et d’un athlète d’âge majeur pourra, par résolution présentée au conseil d’administration, avertir, suspendre pour une période déterminée ou expulser tout membre ou officier:

  • Qui ne respecte pas les objectifs ou les règlements généraux de l’ACSA.
  • Qui enfreint les conditions d’éligibilité définies par les règlements généraux du Club.
  • Dont la conduite ou les activités sont jugées nuisibles à la bonne marche où à la réputation du Club tels : usage de drogues, abus de consommation d’alcool ou conduite préjudiciable.
  • Dans le cas d’une expulsion, le conseil d’administration aura à entériner la décision.

SECTION III : ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

3.01      FONCTIONS

L’assemblée générale annuelle est la réunion formelle des membres du Club. Elle est l’instance suprême et l’organisme décisionnel du CSALRLB. Il lui incombe notamment de :

3.01.01            Définir les objectifs et les orientations du Club.

3.01.02            Déléguer les pouvoirs pertinents au conseil d’administration.

3.01.03            Entériner les activités des membres du conseil d’administration.

3.01.04            Statuer sur toute modification proposée aux règlements généraux.

3.01.05            Élire les membres du conseil d’administration.

3.01.06            Se prononcer sur tout projet soumis par le conseil d’administration.

3.02      RÈGLES DE PROCÉDURE

À moins de dispositions contraires et explicites dans les présents règlements, l’assemblée générale se déroule en conformité avec la procédure définie par le Code Morin. Notamment, toutes les questions à débattre sont soumises par proposition(s) et la décision est prise à la majorité simple des voix exprimées par les membres votants.

3.03      OFFICIERS

À moins de décision contraire en début d’assemblée, le président et le secrétaire du Club agissent respectivement à titre de président et de secrétaire de l’assemblée générale.

3.04      CONVOCATION

La convocation d’une assemblée générale doit être faite par écrit, accompagnée d’un projet d’ordre du jour et expédiée aux membres dans des délais qui assurent la réception dudit avis au moins une (1) semaine avant la tenue d’une telle assemblée. Il revient au président de convoquer l’assemblée générale annuelle. La convocation peut se faire par courrier électronique, par télécopieur, par la poste ou par téléphone.

3.05      ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE

L’assemblée générale annuelle se tient entre le 30 avril et le 30 septembre et sa convocation est la responsabilité du conseil d’administration en exercice lors du précédent exercice financier, en conformité avec la description des tâches inscrites aux présents règlements généraux.

3.06      ASSEMBLÉE GÉNÉRALE SPÉCIALE

Il sera loisible au président ou au conseil d’administration, en conformité avec la description des tâches inscrites aux présents règlements généraux, de convoquer une assemblée générale spéciale. De plus, le secrétaire, sur réquisition écrite et signée par au moins dix (10) membres actifs en règle, devra convoquer une telle assemblée dans les quinze (15) jours suivant la réception de cette réquisition. À défaut du secrétaire de procéder à la convocation dans les délais prévus, la convocation pourra être faite par les signataires de la réquisition.

3.07      QUORUM

Dix pourcent (10%) des membres en règle, en date de la convocation d’une assemblée, constitue le quorum pour toute assemblée générale. Aucune question ne pourra être soumise aux voix à moins qu’il n’y ait quorum dans un délai de trente (30) minutes suivant l’heure prévue pour cette assemblée. Néanmoins, il sera loisible de transmettre de l’information.

3.08      ORDRE DU JOUR

3.08.01            L’ordre du jour de toute assemblée générale annuelle doit inclure notamment les items suivants :

Vérification du quorum.

Adoption de l’ordre du jour.

Lecture et adoption du procès-verbal de la dernière assemblée générale.

Présentation des états financiers.

Rapports des membres du conseil d’administration.

Ratifications des décisions du conseil d’administration

Élections.

Varia.

3.08.02            L’ordre du jour de toute assemblée générale spéciale doit inclure notamment les items suivants :

Les raisons et motifs d’une telle convocation.

La mention claire et explicite de toute question qui sera débattue.

3.09 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

Le projet d’ordre du jour soumis aux membres devra être adopté par l’assemblée générale. Tous les points à débattre ne paraissant pas au projet d’ordre du jour devront être adoptés par l’assemblée générale lors de l’adoption de cet ordre du jour et inscrits sous la rubrique varia. Aucun point ne peut être ajouté, en cours d’assemblée, à l’ordre du jour d’une assemblée générale spéciale.

3.10 PROCÈS-VERBAL

Le procès-verbal de toute assemblée générale devra inclure notamment les items suivants :

Liste des membres présents.

Liste des items inscrits à l’ordre du jour.

Les propositions soumises au débat et le résultat du vote sur chacune de ces propositions.

Les éléments d’information principaux permettant de comprendre le déroulement de l’assemblée.

3.11      MODALITÉS DE VOTE

À l’exception du vote relatif à l’élection des membres du conseil d’administration, le vote sur toute question soumise aux débats se tient à main levée. Sur proposition d’un membre de l’assemblée, l’assemblée pourra décider, à majorité simple des voix exprimées, de recourir au scrutin.

3.12      DROIT DE PAROLE ET DROIT DE VOTE

Tout membre en règle et toute personne invitée par le conseil d’administration a droit de parole à l’assemblée générale annuelle. Seules, cependant, ont droit de vote les personnes suivantes: les membres du conseil d’administration, les membres en règle du CSALRLB d’âge majeur présents. Une même personne ne peut détenir plus d’un droit de vote. Les membres du conseil d’administration et les membres en règle ne peuvent déléguer leur droit de vote à une autre personne. Les votes par procuration ne sont pas valides.

3.13       MODIFICATION AUX RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

3.13.01            Avis de motion

  • Aucune modification ne pourra être apportée aux règlements généraux sans un avis de motion préalablement inscrit au projet d’ordre du jour et transmis aux membres conformément au délai prescrit pour toute assemblée générale.
  • La convocation d’une assemblée où sera proposé un changement aux règlements généraux devra, outre l’ordre du jour, être accompagnée du texte pertinent des règlements généraux en vigueur et du nouveau texte qui sera proposé.
  • Aucun amendement ne pourra être apporté, en cours d’assemblée, au texte proposé, outre des rectifications de la langue ou des changements nécessités par des raisons de concordance avec le texte prévalant dans l’ensemble des règlements généraux.

3.13.02            Vote

Tout amendement ou changement aux règlements généraux devra être adopté par l’assemblée générale à une majorité de soixante pourcent (60%) des voix exprimées.

SECTION IV : CONSEIL D’ADMINISTRATION

4.01 FONCTIONS

Le conseil d’administration est l’instance exécutive du CSALRLB; il lui incombe notamment de :

4.01.01            Promouvoir les objectifs et les orientations du Club.

4.01.02            Accomplir les actes pertinents à la réalisation des objectifs et orientations.

4.01.03            Appliquer et faire respecter les règlements généraux du club.

4.01.04            Veiller à l’exécution des résolutions de l’assemblée générale, de l’assemblée générale spéciale et des réunions du conseil d’administration.

4.01.05            Gérer les affaires du Club conformément aux règles admises.

4.01.06            Planifier et superviser les activités pertinentes à la bonne marche des affaires du Club.

4.01.07            Créer un climat et les conditions propices à la communication entre les membres du Club.

4.01.08            Voir à la défense des intérêts du Club et de ses membres.

4.01.09            Assurer la visibilité et la représentation du Club auprès des instances extérieures.

4.01.10            Consulter les membres et rendre effectives les volontés faisant suite à cette consultation.

4.02 COMPOSITION

Le conseil d’administration est composé de sept (7) membres dont quatre (4) officiers et trois (3) directeurs. À la première réunion suivant l’assemblée générale annuelle, les membres du conseil d’administration déterminent entre eux la répartition des postes.

4.02.01            Les officiers sont :

·       le président

·       le vice-président

·       le trésorier

·       le secrétaire

4.02.02            Les directeurs sont :

le directeur des compétitions

le directeur du marketing et des communications

  • le directeur des relations internes

4.03      CONDITIONS D’ÉLIGIBILITÉ

Tout membre en règle d’âge majeur du CSALRLB est éligible pour combler un poste vacant au conseil d’administration, à l’exception du président et du secrétaire des élections.

4.04      PROCÉDURE D’ÉLECTIONS

4.04.01            Tenue des élections

L’élection des membres du conseil d’administration aux postes vacants se tient tous les ans lors de l’assemblée générale annuelle des membres.

4.04.02            Élection des membres du conseil d’administration

Tous les membres du conseil d’administration sont élus par les membres du Club ayant le droit de vote. Si un poste devient vacant durant l’année courante, il appartient au conseil d’administration de le combler jusqu’à la prochaine assemblée générale annuelle.

4.04.03            Nomination des officiers d’élections

Au moins vingt (20) jours avant la tenue de l’assemblée générale annuelle; le conseil d’administration nomme le président et le secrétaire d’élections parmi les membres actifs en règle avec le Club.

4.04.04            Avis d’élection et de mise en candidature

Le président des élections, par l’entremise du secrétaire d’élections, envoie un avis d’élection à tous les membres ayant le droit de vote et un formulaire officiel de mise en candidature à tout membre en règle au moins quinze (15) jours avant la tenue des élections.

4.04.05            Mise en candidature

Toute mise en candidature devra être soumise au secrétaire des élections, sur un formulaire approuvé par le conseil d’administration, trente (30) minutes avant la tenue des élections.

4.04.06            Déroulement des élections

Lors du point prévu à cet effet à l’ordre du jour de l’assemblée générale annuelle, le président des élections fera connaître les mises en candidature et procédera aux élections. Si le nombre des candidats proposés est égal ou inférieur au nombre de postes à pourvoir, le président des élections les déclare élus sans vote. Sinon, l’élection des candidats se fait par scrutin et à moins de décision contraire poste par poste. L’assemblée peut décider, sur proposition en ce sens, de procéder par vote à main levée.

4.04.07            Droit de vote aux élections

Tout membre en règle d’âge majeur présent à l’assemblée générale annuelle dispose du droit de vote. Chaque membre a droit à un seul vote par scrutin; les votes par procuration ne sont pas valides. Toutefois, en cas d’égalité et de reprise du vote, seuls les membres présents et ayant voté au premier tour de scrutin pourront voter lors du second tour de scrutin.

4.04.08            Durée du mandat

Les administrateurs sont élus pour un mandat d’une durée de deux (2) ans.

4.04.09            Délégation des pouvoirs

En cas de vacance, d’absence ou d’incapacité de tout membre du conseil d’administration à exercer adéquatement sa fonction, les autres membres du conseil d’administration pourront exercer les pouvoirs collectivement, les déléguer par intérim à un autre membre du conseil d’administration ou les déléguer à un membre en règle du Club.

4.04.10            Rémunération

Les membres du conseil d’administration ne sont pas rémunérés. Ils peuvent toutefois être remboursés conformément à la politique établie par le conseil d’administration pour les dépenses encourues lors de l’exercice de leurs fonctions.

4.04.11            Réunion du conseil d’administration

Les membres du conseil d’administration se réuniront aussi souvent que nécessaire pour assurer la bonne marche et une gestion efficace des affaires du Club.

4.04.12            Droit de présence aux séances du conseil d’administration

Tout membre en règle du Club peut assister comme auditeur avec droit de parole, mais il n’a pas droit de vote. De plus, s’il y a nécessité, le conseil d’administration pourra permettre à un ou des invités de prendre part à la séance dans le but d’amener une certaine expertise sur un ou des points spécifiques paraissant à l’ordre du jour mais ces personnes n’ont pas droit de vote.

4.04.13            Règles de procédure

Les réunions du conseil d’administration se déroulent en conformité avec la procédure définie par le Code Morin. Notamment, toutes les questions à débattre sont soumises par proposition(s) et la décision est prise à la majorité simple des voix exprimées. Chaque membre du conseil d’administration présent a droit à un seul vote; les votes par procuration ne sont pas valides.

4.04.14            Quorum

Le quorum, pour toute réunion du conseil d’administration, est de quatre (4) membres. Le président ou le vice-président devant être présent.

Le quorum d’administrateurs ainsi prévu doit exister pendant toute la durée de l’assemblée. Une décision prise sans qu’il n’y ait quorum n’est pas valide.

4.04.15            Convocation

Il revient au président de convoquer les réunions du conseil d’administration. La convocation, à moins de circonstances incontrôlables, doit parvenir aux membres du conseil d’administration au moins quatre jours à l’avance et doit être accompagnée, dans la mesure du possible, du projet d’ordre du jour. La convocation peut se faire par courrier électronique, par télécopieur, par la poste ou par téléphone.

4.04.16            Régie interne

Le conseil d’administration est habilité à se pourvoir de règles de régie interne qu’il juge utiles pour la bonne marche de ses réunions ou activités, et ce, en conformité avec les règlements généraux du Club.

4.05      INDEMNITÉ

À même les fonds de la corporation, les membres du conseil d’administration seront tenus indemnes de toutes pertes qu’ils peuvent subir et seront remboursés de toutes dépenses, frais légaux et autres qu’ils pourront encourir en raison d’un contrat intervenu ou d’un acte ou geste posé par eux dans l’exercice et pour l’exécution de leurs fonctions, sauf en cas de grossière négligence ou d’omission volontaire.

SECTION V : OFFICIERS, DIRECTEURS, ENTRAÎNEURS & MEMBRES

5.01                  PRÉSIDENT

Les tâches du président sont les suivantes :

5.01.01            Tâches générales

Voir à la mise en œuvre des objectifs du Club et à l’application de ses politiques générales et de ses règlements.

  • Coordonner l’ensemble des activités du Club et superviser leur réalisation.
  • Embaucher ou congédier les employés du Club (entraîneurs).
  • Procéder à l’acceptation des comptes.
  • Approuver ou amender le budget de l’année en cours.
  • Décider de l’organisation administrative et des services offerts par le Club.
  • S’efforcer de développer la collaboration, la cohésion et l’esprit d’équipe au sein du club et du conseil d’administration.
  • Représenter avec dignité le Club lors des différents événements et réunions où le Club est en cause.

5.01.02            Tâches particulières

Le conseil d’administration :

  • Réunir régulièrement, selon un échéancier convenu à l’avance, le conseil d’administration et convoquer au besoin des réunions spéciales.
  • Préparer à l’avance, en collaboration avec le secrétaire, les ordres du jour des réunions du conseil d’administration.
  • Présider les séances du conseil d’administration.
  • Veiller à ce que chaque membre du conseil d’administration accomplisse sa tâche.
  • Veiller à l’exécution des décisions du conseil d’administration.
  • Lors des réunions du conseil d’administration, il veille à maintenir l’ordre, le respect des opinions émises et des personnes tout en veillant à l’application des règlements.
  • Coordonner les activités entre les autres membres du conseil d’administration.

Les assemblées générales :

  • Convoquer, conjointement avec le secrétaire, l’assemblée générale annuelle et les assemblées générales spéciales.
  • Préparer à l’avance, conjointement avec le secrétaire, les ordres du jour des assemblées générales.
  • Présider les assemblées générales à moins de décision différente en début de l’assemblée.
  • Veiller à l’exécution des résolutions des assemblées générales.
  • Diriger, en conformité avec les orientations et les décisions de l’assemblée générale, les affaires du Club et en exercer la surveillance.

Les membres :

  • Voir à ce que les membres soient régulièrement consultés.
  • Voir à ce que l’information soit facilement accessible pour les membres.
  • Être attentif aux besoins individuels des membres.

 

Le Club :

  • Voir à l’implication du Club et à sa visibilité dans le milieu.
  • Promouvoir la conception et la mise en œuvre de nouveaux projets et de nouvelles activités.
  • Représenter le Club auprès des instances extérieures.

5.01       VICE-PRÉSIDENT

Les tâches du vice-président sont :

·       Aider et seconder le président dans l’exécution de ses fonctions.

·       Lorsque le président est incapable d’agir ou est absent, ses fonctions sont assumées par le vice-président.

·       Assumer l’intérim de la présidence en cas de démission.

·       Assister au besoin les autres membres du conseil d’administration dans l’exécution de leurs tâches.

·       Signer les chèques au nom du club, en l’absence du président, conjointement avec le trésorier.

5.03      SECRÉTAIRE

Les tâches du secrétaire sont :

·       Assister le président aux convocations du conseil d’administration, des assemblées générales et assemblées spéciales.

·       Préparer à l’avance, conjointement avec le président, les ordres du jour des assemblées générales et des réunions du conseil d’administration.

·       Voir à ce que les procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d’administration soient consignés correctement et envoyés aux membres concernés.

·       Prendre acte des contrats, ententes ou autres documents signés au nom du Club et en assurer la conservation.

5.04      TRÉSORIER

Les tâches du trésorier sont :

·       Présenter au conseil d’administration les prévisions budgétaires annuelles.

·       Prendre les mesures pour autoriser les dépenses faites au nom du club.

·       Présenter au conseil d’administration l’évolution des revenus et dépenses au moins deux fois dans l’année.

·       Être responsable des argents et du compte de banque du club.

·       Payer les comptes ainsi que les salaires des entraîneurs.

5.05      DIRECTEUR DU MARKETING ET DES COMMUNICATIONS

Les tâches du directeur du marketing et des communications sont :

Trouver des commanditaires pour le club et préparer les ententes de commandites

·       Trouver des commanditaires pour les compétitions et préparer les ententes de commandites.

Être responsable des communications externes du Club : relations avec les médias, etc.

5.06 LE DIRECTEUR DES COMPÉTITIONS

Les tâches du directeur des compétitions sont :

·       Préparer les invitations de courses.

·       Préparer les compétitions.

·       S’occuper de l’accréditation des athlètes.

5.07 LE DIRECTEUR DES RELATIONS INTERNES

Les tâches du directeur des relations internes sont :

  • S’occuper des relations entre les parents des athlètes et le Club.
  • Planifier et s’assurer que les membres du Club fassent leurs journées de bénévolat.

5.08 L’ENTRAINEUR CHEF

L’entraîneur-chef doit tenir compte des objectifs déterminés par le conseil d’administration à chaque année. Les tâches de l’entraîneur-chef sont :

·       Dresser, avec la complicité de ses entraîneurs, le plan annuel d’entraînement.

·       Rédiger le programme d’entraînement sur neige (jour par jour).

·       S’assurer, à chaque fin de semaine, de faire un débriefing avec ses entraîneurs sur la fin de semaine d’entraînement qui vient de se terminer (objectifs, points forts, points faibles).

·       Superviser les entraîneurs dans leurs méthodes d’entraînement.

·       S’assurer de la propreté des lieux.

·       Faire de la discipline au besoin.

·       Superviser les groupes et au besoin prendre un groupe en charge, communiquer avec eux et faire un suivi de la progression.

·       Informer ses entraîneurs pour qu’ils transmettent l’information aux athlètes des autres groupes.

·       Préparer les fins de semaine de courses (routines).

·       Assurer la coordination avec les gens de la montagne.

·       Garder un étroit lien avec le conseil d’administration (infos. rétroaction , etc.).

·       Présenter des projets au conseil d’administration (ex. échanges avec d’autres clubs).

·       Déléguer certaines tâches aux autres entraîneurs (inventaires).

5.10      ENTRAÎNEUR-CHEF ADJOINT

Les tâches de l’entraîneur-chef adjoint sont :

·       Remplacer l’entraîneur-chef lorsqu’il est absent.

·       Participer à l’élaboration du plan annuel d’entraînement et du programme sur neige.

·       Participer activement aux séances de débriefing à chaque fin de semaine.

·       Garder les lieux propres et s’assurer que ses athlètes respectent les règlements.

·       S’occuper de son groupe et voir au suivi de ses athlètes. De plus, faire rapport à l’entraîneur-chef de la progression, de la régression ou des problèmes des athlètes.

5.11      TÂCHES DE L’ENTRAÎNEUR

Les tâches et les devoirs de l’entraîneur sont :

·       Participer à l’élaboration du plan annuel d’entraînement et du programme sur neige.

·       Participer activement aux séances de débriefing à chaque fin de semaine.

·       Garder les lieux propres et s’assurer que ses athlètes respectent les règlements.

·       S’occuper de son groupe et voir au suivi de ses athlètes. De plus, faire rapport à l’entraîneur-chef de la progression, de la régression ou des problèmes des athlètes.

5.11 MEMBRES

Les obligations des membres sont :

·       Respecter les règlements du CSALRLB, de la FQSA et de l’ACSA.

·       Respecter tous les membres.

·       Assister au besoin les membres du conseil d’administration dans l’exécution de leurs tâches.

SECTION VI : FINANCES

6.01      EXERCICE FINANCIER

L’exercice financier se termine le 30 avril de chaque année ou à toute autre date qu’il plaira au conseil d’administration de déterminer. Les livres et les états financiers du Club peuvent être consultés par tout membre en règle qui en fait la demande au trésorier.

6.02      SIGNATURE DES EFFETS BANCAIRES

Tous les chèques, billets et autres effets bancaires du Club seront signés conjointement par le président (ou le vice-président) et le trésorier du Club.

6.03      COMPTABILITÉ ET TENUE DES LIVRES

Le Club fera tenir par le trésorier les livres nécessaires à la saine gestion du Club suivant une méthode comptable reconnue.

6.04 CONTRATS ET ENGAGEMENTS

Les contrats, conventions et documents requérant la signature du Club devront être présentées à une réunion du conseil d’administration avant d’être signés par les personnes autorisées.

L’entente signée sera déposée à une séance ultérieure du conseil d’administration afin que le secrétaire puisse en prendre acte et qu’il la consigne au registre du Club.

SECTION VII : ÉCUSSONS ET LOGOS DU CLUB DE SKI ACROBATIQUE LE RELAIS T LAC BEAUPORT

7.01      ÉCUSSON DU CLUB (commanditaires)

Les athlètes du Club doivent porter sur leur habit de ski l’écusson ou le logo du Club à titre d’appartenance et d’identification ainsi que les écussons des commanditaires officiels du Club.

Les athlètes de niveau Freestylerz et AcroCan doivent obligatoirement porter l’habit du club lors des entraînements et des compétitions.

Un athlète ne peut en aucun cas afficher ses commanditaires personnels sur l’habit du club.

7.02      LOGOS DU CLUB

Voici le logo officiel du Club :

logo-Club-ski-acrobatique-Le-Relais

Ceux-ci peuvent être utilisés sur des documents officiels à titre de représentation du Club, et ce, uniquement avec la permission du conseil d’administration.